La filiale de la Société Générale, Forge, a obtenu une licence de fournisseur de services d’actifs numériques (DASP) de la part de l’Autorité des marchés financiers (AMF). L’obtention de cette licence place Forge en position avantageuse sur le marché des crypto-monnaies, offrant ainsi une nouvelle dimension à l’activité du conglomérat.
La licence permet à Forge de mener plusieurs activités essentielles sur le marché des crypto-monnaies, y compris la négociation, la détention, l’échange, la vente et l’achat de crypto-monnaies comme monnaie légale. L’approbation de cette nouvelle activité par l’AMF est une nouvelle majeure, non seulement pour Forge mais aussi pour ses clients institutionnels.
En effet, l’annonce de cette approbation arrive à un moment particulièrement opportun. Forge est en effet un acteur majeur dans le lancement d’un stablecoin Ethereum régulé et basé sur l’euro qui a vu le jour en avril 2023. Cette approbation par l’AMF est un jalon important dans le parcours de cette initiative.
Depuis l’introduction de nouvelles réglementations sur l’octroi de licences et l’enregistrement des entreprises de crypto-monnaie par les autorités françaises en mars 2023, 87 organisations se sont enregistrées auprès de l’AMF. Parmi ces organisations figurent des filiales de poids lourds de l’industrie tels que Binance, Bitstamp, Luno et Bitpanda. Forge est le premier à obtenir une licence de DASP.
Ces nouvelles règles, plus souples que celles précédemment proposées, établissent néanmoins des normes réglementaires plus élevées pour les fournisseurs de services cryptographiques. Par exemple, les entreprises sont tenues de fournir des informations claires sur les risques et de mettre en place une politique sur les conflits d’intérêts. Les entreprises déjà agréées par l’AMF pourront continuer à opérer jusqu’à la fin de la période de transition prévue jusqu’en 2026.
Il est important de rappeler qu’en décembre 2022, la Commission européenne a annoncé son intention d’obliger les fournisseurs d’actifs virtuels à transférer les données des clients aux autorités fiscales locales. Par ailleurs, en avril, l’AMF a commencé à accélérer l’examen des demandes des entreprises de cryptographie pour se conformer aux nouvelles règles paneuropéennes prévues par la loi MiCA.
Enfin, il convient de noter que d’autres acteurs importants du secteur ont également déposé une demande de statut DASP auprès de l’AMF. C’est le cas de Circle, co-émetteur de l’USDC, en mars, et de la bourse OKX en mai. La route vers une régulation accrue et une adoption plus large des crypto-monnaies est donc clairement en marche.
